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Marques déposées par PASTEUR MARIE-NOELLE
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IDEES'ASTUS ASTUS HABITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IDEES'ASTUS ASTUS HABITAT
PASTEUR MARIE-NOELLE

Numéro de dépôt :
96610841
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque IDEES'ASTUS ASTUS HABITAT

Déposée le 13 février 1996 par PASTEUR MARIE-NOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEES'ASTUS ASTUS HABITAT »

Le déposant est PASTEUR MARIE-NOELLE, domicilié(e) 12 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTEUR MARIE-NOELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 27 28

PASTEUR MARIE-NOELLE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN D'ASTUS , ASTUS DECO , ASTUS DECO , MILL'ASTUS


PASTEUR MARIE-NOELLE - 12 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 44000 NANTES - France


PASTEUR MARIE-NOELLE - France


Inscription le 12 mai 1997 - Rejet total n°236809 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 1 juillet 1997 - Rejet partiel n°239530 - Publication au BOPI 1997-07-01

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie fourchettes et cuillers.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols Jeux, jouets ; décorations pour arbre de noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].